Déposée le 20 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CVP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « SO GREEN BY CVP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CVP domicilié(e) 128 RUE DE WERVICQ, ZONE DU BLATON - 59126 - LINSELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 266 823 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG EUGENIE domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque SO GREEN BY CVP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CVP, Société par Actions Simplifiée - 128 RUE DE WERVICQ, ZONE DU BLATON - 59126 - LINSELLES - France - SIREN 333266823
BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG EUGENIE - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Errata de l'enregistrement - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Abrasifs ; préparations pour nettoyer, polir et abraser ; corindons (abrasifs) ; microbilles de verre (abrasifs) ;
Récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients non métalliques pour combustibles liquides ; conteneurs non métalliques ; barils non métalliques ; boites en matière plastique ; fûts plastiques ;
Bouteilles ; flacons ; bidons ; verres brut ou mi-ouvré ; récipients pour le ménage ou la cuisine ;
Traitement de matériaux, à savoir traitement de matières et de matériaux plastiques ; recyclage de déchets ; traitement des déchets [transformation].
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